La révolution des cryptomonnaies a ouvert de nouvelles portes aux investisseurs, offrant des opportunités de revenus passifs. Cependant, la complexité de la fiscalité associée à ces revenus peut parfois sembler déroutante. Chez Waltio, nous vous guiderons à travers les méandres de la fiscalité des revenus passifs crypto, vous permettant de maximiser vos gains tout en restant en conformité avec les réglementations fiscales.😃
Le Staking
Le Staking de cryptomonnaies est devenu l’une des méthodes les plus populaires pour générer des revenus passifs crypto. En détenant simplement vos actifs dans un portefeuille compatible, vous pouvez participer à la validation des transactions d’une blockchain en proof of stake (PoS) et de son réseau et gagner des récompenses.
Fiscalité du Staking
Comme pour le minage, les gains de staking devraient en toute logique relever des bénéfices non commerciaux (BNC) au titre de l’année de perception et, en cas de vente, ils seront soumis à l’impôt sur les plus-values (flat-tax de 30%).
Si les revenus de staking ne sont pas déclarés à la réception, les cryptos obtenues en récompense
devraient être considérées comme acquises à titre gratuit lors de la cession.
Bien que les plus-values du staking soient acquises à titre gratuit, le projet de Loi de Finances pour 2024 contient un amendement (amendement numéro 5048) visant à apporter des éclaircissements concernant la fiscalité liée aux opérations de staking : ces gains devraient être déclarés à la réception et soumis au régime fiscal des BNC.
Le staking implique l’immobilisation d’actifs pour contribuer à la validation du réseau et recevoir des récompenses sous forme de cryptoactifs.
Le Lending
Le Lending est un prêt d’actifs numériques à un protocole ou à une plateforme qui vise à lui fournir de la liquidité pendant une période déterminée, moyennant le versement d’intérêts. Chaque possesseur d’actifs numériques a la possibilité de procéder à un prêt. La transparence de la transaction est assurée par l’enregistrement des informations nécessaires dans un contrat intelligent.
Fiscalité du Lending
Ces gains, relevant de la fiscalité des revenus de créance au titre de l’année de perception (PFU à 30 %) et du régime des plus-values sur actifs numériques au titre de l’année de cession, s’appliquent également au contexte des revenus passifs crypto. Comme pour le staking, en l’absence de déclaration au titre de l’année de perception, les cryptomonnaies obtenues devraient être considérées comme acquises à titre gratuit lors de leur cession, et ce, dans le cadre du régime des plus-values sur actifs numériques.
Le Farming
Le Farming consiste à immobiliser des cryptos sur une plateforme pour générer des revenus passifs. Ces gains, même s’ils sont générés sans réelles interventions actives, doivent être déclarés et seront imposables sous certaines conditions.
Fiscalité du Farming
S’il s’agit d’une activité principale et que l’essentiel des revenus est généré grâce à celle-ci, il est possible d’être considéré comme un professionnel exerçant une activité professionnelle qui sera soumise à un régime fiscal différent (régime des bénéfices industriels et commerciaux).
Le Mining
L’opération de minage, en plus d’être une méthode de calcul algorithmique validant et enregistrant les transactions au sein du réseau blockchain, constitue une source de revenu passif crypto. Cette opération de création de nouvelles unités de compte de cryptomonnaie fait fonctionner le protocole de la blockchain, rémunérant les mineurs avec des cryptomonnaies générées par ce même protocole. Ainsi, le mineur joue un rôle crucial dans la certification et la validation des données sur la blockchain.
La fiscalité du Mining
La fiscalité du mineur se divise en deux branches et le gain sera imposé différemment :
- Les gains générés par l’activité de minage ne relèvent pas du même régime fiscal que ceux des plus-values résultant de la vente d’actifs numériques. L’activité de minage relève du régime des bénéfices non commerciaux (BNC). Le résultat imposable tiré de cette activité est déterminé conformément aux règles de droit commun applicables aux bénéfices non commerciaux, le régime micro-BNC offrant un régime avantageux au mineur. La valeur des cryptomonnaies minées sera égale à sa valorisation fiat au moment de sa réception.
- Néanmoins, si le mineur réalise une cession d’une cryptomonnaie obtenue par minage en réalisant une plus-value, il se verrait imposé sur cette vente au titre du régime de plus-value sur les actifs numériques avec l’application du PFU de 30%. Dans cette hypothèse, le prix d’acquisition des cryptomonnaies cédées serait égal à la valeur déclarée au titre des BNC durant l’année précédente.
Le Airdrop
La distribution gratuite ou Airdrop jetons numériques (token) à des fins de communication sur le service ou de liquidité constitue une stratégie marketing fréquemment utilisée pour générer un revenu passif crypto. Souvent, elle requiert une action préalable, telle qu’un montant de trading, un dépôt minimum, l’utilisation d’un service spécifique sur la plateforme, ou encore l’abonnement au compte de réseaux sociaux ou à la newsletter. Ces initiatives marketing visent à accroître la visibilité d’un projet, à augmenter son nombre d’utilisateurs et à renforcer sa communauté.
Fiscalité du Airdrop
Ces gains ne devraient pas être fiscalisés s’ils présentent un caractère fortuit, sans récurrence et sans anticipation possible. Dans ce cas, les cryptomonnaies reçues devraient être intégrées dans le portefeuille d’actifs numériques en faisant augmenter le Prix Total d’Acquisition d’un montant
égal à la valeur de réception.
Si les cryptomonnaies sont versées en contrepartie d’une action effectuée sciemment par le contribuable, la fiscalité applicable devrait être similaire à celle du staking.
Pour aller plus loin et tout savoir sur la fiscalité des cryptomonnaies, vous pouvez consulter notre article dédié ou contacter notre support client à l’adresse suivante : hello@waltio.co. 👈
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