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3 mythes sur la déclaration fiscale de Bitcoin et des cryptomonnaies

Illustration DELIGNE —

Il est important de se pencher sur les revenus et la déclaration fiscale de vos cryptomonnaies. C’est l’occasion de revenir sur les idées reçues de la fiscalité des cryptomonnaies. Voyons ensemble les différents mythes autour de la déclaration des revenus liés aux Bitcoin et aux cryptomonnaies. Cela vous permettra d’éviter les erreurs, qui peuvent devenir très coûteuses en cas de contrôle fiscal.

Mythe 1 — Avec la Flat-tax, le calcul de gain imposable est super facile

La Flat-tax est un pourcentage fixe des plus-values, soit 30% (prélèvements sociaux plus l’impôt sur le revenu). Pas de paliers, que votre plus-value soit de 150 euros ou quelques dizaines de milliers, le taux d’imposition sera le même. Bien que le taux final est simple, le reste du calcul demeure un véritable casse-tête. En effet, dès que vos opérations deviennent des prises de bénéfices partiels (quand les cessions imposables ne sont pas égales à l’intégralité de la valeur de votre portefeuille) les calculs se compliquent. La bonne pratique est de tenir compte scrupuleusement de ses échanges. Pour cela, il convient de télécharger régulièrement les historiques de transactions, dépôts et retraits. De plus, il vous faudra également déclarer toutes vos transactions imposables. C’est justement lors de la multiplication des transactions imposables que le calcul de la plus-value se complexifie.

Loin des produits en croix simples, une année de trading régulière avec des dizaines voire centaines de transactions imposable rend la déclaration fiscale particulièrement chronophage.

Exemple de calcul du montant imposable de cryptomonnaies (pour une opération simple):

Vous achetez pour 10,000 € de cryptomonnaies, que vous vendez l’intégralité de votre portefeuille en une fois pour 13,000 euros. Ici c’est facile, la plus-value est de 3,000 euros. Le remplissage de l’annexe 2086 est donc compréhensible.

Vous payerez donc 900 euros d’impôts sur vos gains en crypto-actifs. Mais si vous souhaitez prendre des profits sur une partie de vos cryptomonnaies, 40 % par exemple le calcul devient plus complexe.

Votre plus-value sur cette transaction sera donc définit par le calcul suivant :

“Votre vente imposable” — (“Somme totale des achats” X (“Votre vente imposable” / “la valeur de votre portefeuille à la date de cession”))

  • 5,200 — (10,000 x (5,200 / 13,000))
  • 5,200–4,000
  • 1,200

Votre plus-value dans cet exemple s’élève donc à 1,200 euros, et la flat-tax représente 30% de cette valeur soit, 400 euros. Remarquez comment d’un simple produit en croix pour une transaction unique nous passons à des calculs plus complexe avec une prise de bénéfices partielle. La difficulté n’est donc pas le calcul des 30 %, mais plutôt de déterminer la plus-value imposable en amont.

Ces calculs se complexifient suivant les habitudes du particulier. En effet, si vous utilisez différentes plateformes et que vous stockez une partie de vos fonds sur divers portefeuilles, il faut être méticuleux. Retrouver la valeur totale de vos fonds à certaines dates peut être complexe. Une astuce peut être d’utiliser une application de suivi indépendante afin de retrouver cette information (comme CoinGecko ou CoinMarketCap). Enfin, la difficulté viendra malheureusement des différents formulaires mis à disposition, qui ne sont pas réellement adaptés aux activités des crypto-enthousiastes.

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Mythe 2 – Contrairement à Bitcoin, les cryptomonnaies anonymes ne sont pas traçables

Si vous pensez pouvoir échapper à l’impôt en utilisant des cryptomonnaies anonymes comme le Monero ou Zcash par exemple, détrompez-vous. Si les transactions sur la blockchain et la gestion des wallets sont anonymes, ce n’est pas le cas de toutes vos activités. En effet il reste possible de facilement retracer les transactions d’échanges en amont, et vos achats avec vos plus-values. Si vous utilisez une plateforme d’échange centralisée comme (Coinbase, Zebitex, Paymium ou Binance), ils sont tenus de conserver et partager vos informations de trading aux autorités.

Monero et ses concurrents sont parfois utilisés dans le cadre d’activité illégale peuvent utiliser  Toutefois, ces cryptomonnaies n’apportent pas la protection idéalisée contre les forces de l’ordre si celle-ci sont utilisées via des plateformes d’échange centralisées.

Les plateformes d’échanges centralisées (Coinbase, Zebitex, Paymium ou Binance) sont à plusieurs obligations légales. Elle doivent identifier leur clients (via un processus KYC — Know Your Customer) et conserver ces informations. Elles doivent aussi détenir le carnet d’ordres de leurs clients (avec les transactions, dépôts et retraits de chaque client). Ces deux informations sont conservées précieusement et transmise aux gouvernements en cas de demandes

De manière générale nous vous déconseillons de tenter de tirer parti des monnaies numériques anonymes pour échapper à des impôts éventuels sur vos plus-values. Surtout si celles-ci sont échangées via des plateformes d’échanges centralisées.

3 — Mythe 3 - Si ce n’est pas virer vers un compte bancaire, pas besoin réaliser sa déclaration fiscale car ce n’est pas imposable

On connaît bien la volatilité des marchés des cryptomonnaies. Il donc est pertinent d’encaisser des bénéfices, tout en les laissant sur la plateforme d’échange. Mais si vous imaginez ne pas avoir à déclarer quoi que ce soit, car vos fonds demeurent sur la plateforme, c’est une erreur.

Le verdict du gouvernement est très clair, tous les échanges de crypto-actifs vers des monnaies fiat sont des opérations imposables. Cela concerne donc toutes les prises de bénéfices, rapatriées ou non sur des comptes bancaires. Il est donc à noter que vous devez également déclarer une plus-value, lorsque vous effectuez un achat physique ou numérique avec vos cryptomonnaies.

Si cela rend encore plus complexe la gestion de vos comptes, il existe une éventuelle alternative. En effet au lieu d’échanger vers des monnaies traditionnelles, vous pouvez rester entre cryptos avec des stablecoins. Ceux sont des cryptomonnaies particulières aux cours stables, permettant ainsi de ne plus être exposé à la volatilité du marché. Etant considéré comme des crypto-monnaies (même si cela reste à vérifier, précisé en page 5 du livre blanc) elle permettent de ne pas effectuer d’opération imposable. Les stablecoins présentent d’autres risques potentiels généralement liés à leurs fonctionnements et à leur émission.

Voilà pour cette revue des quelques mythes que l’on peut retrouver sur internet à propos des obligations. Le système s’est amélioré ces dernières années. Toutefois, cela reste encore pour beaucoup d’usagers un véritable casse-tête de déclarer ces revenus si particuliers.

Waltio est un assistant fiscal de crypto-monnaies. Notre mission est d’accroître l’adoption des actifs numériques (Bitcoin et les crypto-monnaies) en simplifiant leur gestion fiscale.

👉 Pour en savoir plus un article est disponible ici loi de finances de 2019 ou l’utilité de notre logiciel

Pierre de Waltio

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